Déliberation - Collectivité européenne d'Alsace | CeA
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PV des délibérations du Conseil municipal du 15/12/2014 Ville d'Obernai
Présentation PowerPoint
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Compte administratif de l'exercice 2018
Procès verbal des délibérations du Conseil municipal Séance du 4 décembre 2017 - Ville d'Obernai
proces – verbal - Mairie d'Oeting
EXTRAIT
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Département du Bas-Rhin Arrondissement de Strasbourg-Campagne COMMUNE DE FEGERSHEIM Extrait du Procès-verbal des délibératio
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU RIED DE MARCKOLSHEIM COMPTE RENDU
COMMUNE DE WOLFISHEIM SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DECEMBRE 2019
Accusé de réception en préfecture 067-216701375-20200928-CM-200928A-DE Date de télétransmission : 30/09/2020 Date de récep
EXTRAIT
Département du Bas-Rhin Arrondissement de Strasbourg-Campagne COMMUNE DE FEGERSHEIM Extrait du Procès-verbal des délibératio
Accusé de réception en préfecture 067-216701375-20200928-CM-200928A-DE Date de télétransmission : 30/09/2020 Date de récep
COMMUNE DE WOLFISHEIM SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DECEMBRE 2019
CONSEIL COMMUNAUTAIRE Procès-verbal - Séance du 06 décembre 2018
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Accusé de réception en préfecture 067-216700674-20210920-060_09_2021-DE Date de télétransmission : 23/09/2021 Date de réce
